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Le télétravail est à la fois un concept ancien et une idée à revisiter à l'heure même de la révolution numérique et du développement des réseaux publics de communication comme Internet.

Si le concept de télétravail est évoqué dès 1950 par Norbert Wiener dans son ouvrage The human use of Human Beings. Cybernetics and society, il faut attendre les années 1970 pour que le télétravail devienne, au moins dans les esprits, une option face au travail nécessitant la présence dans l'entreprise.

1. Histoire du développement du télétravail

1.1. Les années 70

A cette époque le rapport Nora-Minc[1] célèbre le mariage de l'informatique et des télécommunications en même temps qu'il baptise cette union "télématique". Dans la foulée de cette étude (dont les prédictions ne sont pas encore toutes réalisées) naît et prend corps l'une des premières réflexions sur le travail à distance devenu peu à peu le télétravail.

D'autres prédictions, tout aussi enthousiastes, sont émises à la même époque par de nombreux chercheurs et praticiens vis-à-vis des potentialités offertes par cette nouvelle forme de travail. Combien de colloques, de séminaires, de groupes de travail peuvent se tenir ou se constituer pour débattre de cette question et pour démontrer à l'opinion publique que le télétravail constitue l'un des remèdes miracles aux maux dont souffrent déjà les économies occidentales.

Une étude du Bell system de 1971 prévoit que tous les cadres américains travailleront chez eux en 1990. Deux études en 1974, une japonaise, l'autre anglaise, indiquent respectivement que 65 % des emplois tertiaires et 20 % des emplois globaux pourront être tenus à distance.

Les américains parlent de telecommuters pour évoquer les possibilités de la téléinformatique qui évitent en partie les trajets quotidiens de la maison au travail et réciproquement. Jack Nilles, directeur du Programme NTIC au centre du futur de l'Université de la Californie du sud (UCLA), inventera en 1973 le mot de telecommuting.

Le pays de la libre entreprise a une longue tradition de travail indépendant à domicile[2]. Contrairement à la France, l'idée de faciliter ces activités grâce aux télécommunications est plutôt appréciée. Alvin Tofler renforce cette thèse dans son ouvrage Le choc du futur en 1972 avec le retour à "l'industrie familiale".

En 1978, la DGT (Direction générale des télécommunications), aujourd'hui France Télécom, lancera des expériences de télétravail en créant des agences de proximité., avec l'objectif de s'offrir une vitrine et à terme de nouvelles formes de consommation dans les télécommunications.

1.2. Les années 80

En 1980, Jacques Delors, alors directeur du centre de Recherche "Travail et société" de l'Université Paris-Dauphine écrit :

"Notre espoir est double : d'une part une rénovation du milieu rural, d'autre part un couple habitat-travail différent de celui de la deuxième révolution industrielle… quand on veut diminuer les coûts d'énergie, de transport, de structures immobilières, on diminue du même coup l'accès à l'information et la sociabilité.

Le télétravail peut-il permettre de rééquilibrer le territoire français et éviter, comme nous le voyons aujourd'hui, que certaines parties de la France ne se remplissent que deux ou trois fois par an ?"

Les travaux de recherche se multiplient sur les impacts des nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC) sur les organisations.

Evoquant cette forme de travail à distance, B. Brabet et J. Voge en 1981, lors d'une conférence de l'IDATE (Institut pour le Développement et l'Aménagement des télécommunications et de l'Economie) parlent du télétravail qu'ils définissent comme "activité professionnelle faisant intervenir les moyens de télécommunications".

Dans un contexte culturel bien différent des Etats-Unis, l'interprétation d'un travail à distance grâce aux télécommunications va donner lieu à une vision pauvre et injuste du phénomène. Le travail à distance c'est d'abord le travail à domicile ressenti comme marginalisation sociale, dans le droit fil des imageries du XIXe siècle, de l'homme captif devant sa machine à produire. Dès le départ, cette méprise va créer un tort considérable à une idée, un concept d'organisation en avance sur son temps.

A la même époque, le décollage du secteur tertiaire et l'arrivée des premiers équipements bureautiques et informatiques relancent de nouvelles formes de travail à distance. Travail à domicile, donc à distance…

En République Fédérale d'Allemagne, en 1980, le Bureau Fédéral du Travail estime à 20 000 le nombre de travailleurs à domicile utilisant la bureautique. Des employés sont invités à faire chez eux un travail répétitif de saisie de données. L'irruption de ce phénomène inquiète les syndicats défavorables au travail à domicile.

L'un des précurseurs du télétravail en France, Pierre Bertaud, crée sa première société PBS en 1979.

Il s'agit d'une entreprise de traitement de textes à façon. Elle travaille pour de grandes sociétés et compagnies d'assurances qui externalisent une partie de leurs travaux de dactylographie. Installée dans un premier temps à Paris, elle développe sa clientèle dans la région parisienne. L'organisation de sa production est simple.

Un coursier collecte chez le client deux fois par jour des cassettes dictées en même temps qu'il livre les textes prêts. PBS, qui est un des premiers sur la place à fournir ce type de service, constate aussi la difficulté de garder son personnel de saisie.

Personnel féminin dont le turn-over sur des machines de traitement de textes spécialisées rend encore plus difficile la maîtrise de la production.

Nous sommes en 1979, c'est l'époque où l'Institut Auguste-Comte lance une étude sur l'emploi à distance. Pierre Bertaud, interviewé, met en évidence l'intérêt de sa formule pour les entreprises et dans le cadre de l'entretien évoque l'hypothèse de faire travailler ses dactylos en province. L'Institut déclare alors dans son rapport, que PBS travaille "à distance de ses clients".

A la même époque, sous la pression des acteurs sociaux qui voient d'un mauvais œil la possibilité d'une relance du travail à domicile grâce aux télécommunications, le secrétaire d'Etat chargé de la condition des travailleurs manuels va inciter le gouvernement à revoir le statut du travail à domicile.

En juin 1980, M. Barre, alors Premier Ministre, demande à G. Braun, député des Vosges, un rapport évaluant l'impact des la télématique sur le travail à domicile. La portée médiatique donnée aux conclusions d'un rapport intéressant, mais qui ne concerne qu'une très faible partie des actifs, va être catastrophique.

Malgré les précautions introductives du député dans sa lettre d'accompagnement et dans son rapport qui sera remis quelques mois plus tard -"… la notion du travail à domicile n'est qu'un aspect du travail à distance et doit également être distinguée du télétravail…"- la confusion s'établit et suscite le refus : télétravail ou travail à distance = travail à domicile.

La même année, une collaboratrice de PBS originaire de la Meuse, rencontre au cours d'une réunion privée un futur ministre des Postes et télécommunications, Gérard Longuet, député et membre du Conseil Général. Il insistera auprès de cette collaboratrice pour lancer une première initiative de délocalisation de la production des établissements PBS.

C'est chose faite en 1981, lorsque Pierre Bertaud installe une première unité de production à Demange-aux-Eaux, dans la Meuse. L'organisation de la production reste inchangée. Un coursier assure une liaison journalière en voiture pour récupérer les cassettes et livrer les travaux finis.

Le travail est impeccable, les frais généraux et, par contrecoup, les prix sont maîtrisés ; les salaires, motivants pour la Meuse, stabilisent le personnel en sécurisant la production.

Mais quoi qu'en dise une presse un peu hâtive, si PBS a délocalisé une partie de sa production en Meuse, PBS ne fait pas de télétravail. Il faudra attendre 1987 pour que PBS commence à s'intéresser à un retour –c'est-à-dire une livraison – des textes finis par téléimpression pour certains de ces clients.

En 1981, le milieu bancaire est en pleine transformation : dématérialisation des titres et de la monnaie, et croissance rapide des transactions électroniques. Outre-Atlantique, la Continental Illinois Bank de Chicago (disparue aujourd'hui) est souvent citée comme exemple de télétravail pour avoir installé un télélocal à 20 km de Chicago, dans un de ses centres de formation.

A cette époque, il s'agit d'un centre de traitement à façon assurant le post-marquage et le tri des chèques ainsi que le traitement des effets. Les traitements sont assurés par les élèves, des vacataires sont payés à la tâche sur des machines de traitement de textes et deux permanentes seulement travaillent à domicile sans être en liaison télématique. Peut-on parler de télélocal pour un lieu qui est en réalité un centre de formation et sans liaison spécialisée ?

En 1985, le rapport de fin d'étude de FAST (organisme d'étude dépendant de la Cce) sur le travail à distance en milieux urbain et rural européen ne permettra pas de dissiper les imprécisions soulevées par les nombreuses définitions du télétravail.

La confusion sera à son comble quand l'irruption des technologies modifiera le champ des applications de la délocalisation : il n'y aurait pas délocalisation du travailleur mais du service. Exemple en est le cas des services de télédépannage et de télésurveillance.

L'employé continue à aller au siège de son entreprise au lieu de se déplacer chez son client. Le service s'établit à distance et économise des déplacements (grand argument du télétravail). L'agent qui va virtuellement chez son client est-il un télétravailleur ?

En 1983, tentant d'exprimer l'idée de décentralisation, de délocalisation associée au travail à distance, le Petit Larousse donne cette définition du télétravail : "organisation décentralisée des tâches, les travailleurs les accomplissant à distance grâce à l'utilisation de la télématique".

Aux Etats-Unis, l'inventeur du telecommuting, Jack Nilles, insiste, sur l'idée d'un lieu satellite "construit ou mis à disposition près du domicile des télétravailleurs… par la firme qui les emploie".

En 1985, à l'occasion d'une journée sur le télétravail, à l'AFCET[3], il est rappelé que si l'étymologie de télétravail est "un travail effectué à distance", le préfixe télé lui confère un autre sens : celui du travail exécuté par l'intermédiaire des nouvelles technologies de la communication.

1.3. Les années 90

En France, Le début de la décennie est marquée par les appels à projets lancés et aidés par la DATAR et par le Rapport Breton. Tous deux ont permis de montrer le chemin parcouru et le passage des rêves futuristes aux réalités quotidiennes.

L'Europe entière investit dans des missions de recherche sur le télétravail. La commission de l'UEE a notamment confié une étude sur l'analyse des contraintes du développement de ce nouveau mode de travail dans les pays de la Communauté, à des économistes et juristes spécialisés dans le domaine des nouvelles technologies.[4]

C'est en 1993 que le Premier Ministre, Edouard Balladur, demande à Thierry Breton, délégué interministériel auprès du Ministère de l'Intérieur et du Ministère des Entreprises, un rapport sur la faisabilité et les conditions de développement du télétravail.

D'après la Mission télétravail dirigée par Thierry Breton, le télétravail ne concerne à l'époque que 16 000 personnes. Elle prévoit qu'il devrait y avoir entre 150 000 et 200 000 télétravailleurs en l'an 2000, et entre 300 000 et 500 000 en 2005.

Thierry Breton précise également que le "télétravail ne se répandra pas à la vitesse de pénétration des nouvelles technologies, mais à la vitesse de diffusion des nouveaux modes d'organisation".

Autrement dit, la vitesse plus ou moins rapide du développement du télétravail dépendra de l'apparition de nouveaux facteurs, telle qu'une politique publique incitative ou encore une évolution plus rapide des mentalités sous des contraintes extérieures.

Le télétravail induit une révolution dans le mode d'organisation du travail. Pour Thierry Breton, il est fort probable que les mentalités évolueront moins vite que les outils techniques au service du télétravail. Si le télétravail a un avenir, son développement ne se fera que lentement, au rythme de notre perception de ce qu'est "la façon de travailler".

Dans son rapport, Thierry Breton analyse enfin le développement du télétravail tel qu'il a pu être constaté au cours des derniers mois. Ce phénomène est dû à la conjonction de plusieurs facteurs : conjoncturels, structurels, liés à l'aménagement du territoire et à l'évolution technologique.

La récession économique contraint la plupart des entreprises à revoir de façon significative le poids et la structure de leurs charges. Cela conduit les décideurs à repenser leur organisation et les oblige à procéder à des restructurations, avec le souci d'augmenter la flexibilité dans l'organisation du travail.

La tertiairisation de l'économie s'est accentuée au cours des années 80. Nous sommes entrés dans une phase que certains analystes économiques qualifient de postindustrielle. Les entreprises ont déjà sensiblement optimisé la productivité de leurs activités industrielles. Elles sont contraintes maintenant d'accroître la compétitivité de leurs activités tertiaires. C'est sur ces dernières que la compétitivité internationale portera dans l'avenir.

A cette tertiairisation de l'économie s'ajoute la nécessité toujours plus grande d'être de plus en plus proche des consommateurs ou de l'utilisateur final. Cette évolution concerne non seulement les entreprises mais aussi les administrations, les collectivités locales et plus généralement les Etats dont l'objectif des prochaines décennies sera d'accroître par tous les moyens l'efficacité.

Outre ces nouvelles contraintes structurelles et conjoncturelles, la France doit également faire face à un déséquilibre de ses territoires. En effet, 40 % de la population occupe moins de 1 % de l'espace de notre pays. La concentration en Ile-de-France a eu tendance à se renforcer encore ces dernières années.

En 1989, dans une enquête de Bossard consultants, on note que lors de changements de localisation des sociétés, pour 20 transferts vers la région parisienne, on ne compte que 5 départs vers la province. De plus, les activités généralement délocalisées vers l'Ile-de-France sont des activités tertiaires.

Les coûts directs du travail dus à la congestion des grandes métropoles sont de moins en moins supportables pour l'entreprise.

Le coût des transports est également un facteur important. Ainsi sur les voies rapides d'Ile-de-France, le nombre de milliers d'heures par kilomètre d'embouteillage est passé de 253 en 1981 à 610 en 1989, soit un accroissement moyen annuel de 11,8 %.

Un dernier facteur déterminant est celui des salaires. Le salaire moyen dans le secteur des services en 1989 est d'environ 120 000 F par an en région parisienne, et d'environ 97 000 F par an en province.

Les progrès technologique de l'informatique, des télécommunications et de la bureautique ainsi que la baisse des coûts font qu'il n'y a plus au début des années 90 d'obstacle technique ni même économique au développement du télétravail. De plus, la numérisation généralisée du réseau de télécommunication français, associée à la baisse des coûts des télécommunications, permet de localiser des activités sur l'ensemble du territoire.

De 1990 à 1993 la DATAR (Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'action Régionale) lance trois appels à projets successifs.

Le but de la DATAR, est de délocaliser des tâches à l'échelle du territoire de la France, d'une grande ville vers une autre, d'une grande ville vers sa banlieue, d'une zone urbaine vers son arrière-pays rural.

C'est ainsi que les experts de l'aménagement du territoire comptent protéger, voire reconstituer, le tissu social des zones fragiles, et décongestionner les métropoles.

Le premier appel à projets, plus large que le télétravail et principalement axé sur la formation (enseignement à distance, utilisation du câble…) est lancé en 1990. Il s'intitule "Nouvelles techniques d'Information et de communication et services innovants pour l'aménagement du territoire".

Le deuxième appel à projets lancé fin 1992 avec la participation de France Télécom et le soutien de la CEE, s'intitule "Télétravail, nouvel aménagement du territoire et compétitivité économique".

C'est fin 1993 qu'est lancé le troisième appel à projets, baptisé "Le télétravail : outil pour l'emploi et la reconquête des territoires".

Pendant cette même période, en France, de nombreuses sociétés de télétravail se sont créées pour proposer à des clients des téléservices, tandis que des entreprises de taille variée n'ont pas hésité de leur côté à délocaliser un certain nombre de leurs effectifs ou à inciter certains de leurs agents à travailler à domicile.

Il est vrai que la Loi Madelin du 11 février 1994 vise à favoriser l'essor du télétravail indépendant. Trois statuts sont désormais possibles pour le télétravailleur à domicile :

· salarié de droit commun si le travail à domicile ne constitue qu'une modalité d'organisation de l'entreprise ou si les conditions d'exécution de sa tâche montrent une subordination juridique ;

· travailleur à domicile au sens juridique s'il exécute un travail pour le compte d'un ou plusieurs établissements industriels, commerciaux ou agricoles avec une rémunération forfaitaire et sans être immatriculé comme artisan ou commerçant ;

· travailleur indépendant depuis la loi Madelin, s'il est immatriculé comme tel ou s'il est indépendant dans les faits (choix des clients, possibilité de refuser des commandes, fixation des prix et des délais, prise en charge des risques de l'entreprise.

En 1995, on estime à plus de deux millions les Français qui partagent leur temps de travail entre domicile et bureau.

En janvier 1997, d'après le Journal Les Echos, on peut recenser plusieurs dizaines de milliers de télétravailleurs salariés, essentiellement dans quelques grandes entreprises de l'informatique et de l'électronique. 70 % des français croient en l'avenir du télétravail et 57 % d'entre eux accepteraient de l'envisager.

On assiste également cette année-là, au démarrage des premiers bureaux de voisinage en région Ile-de-France. Ce projet entre dans sa phase opérationnelle avec l'inauguration du premier de ces centres à Provins. Il est l'œuvre du conseil régional d'Ile-de-France et du CATRAL (agence régionale pour l'aménagement du temps), de la RATP et d'un pool d'industriels parmi lesquels Digital, Microsoft et Gemplus.

Grâce aux bureaux de voisinage, les employés peuvent accéder à des postes de télétravail personnalisés équipés des moyens de communication les reliant à leur entreprise.

La nouveauté tient au système de gestion de ces sites : un abonnement flexible, à l'heure ou au mois, un seul compte pour l'entreprise, une possibilité d'accéder à n'importe quel bureau de voisinage en Ile-de-France et une personnalisation par carte à puce.

Le maintien en banlieue de ces employés doit alléger les déplacements urbains de 7,5 % économisant 160 000 heures de transports quotidiens.

Autre expérience particulière que celle du télespace du Vercors, télécentre opérationnel depuis octobre 1996 avec l'adhésion des élus des 7 communes du district. L'objectif est d'utiliser les nouvelles technologies de d'information pour retenir les habitants, les jeunes en particulier, sur le plateau du Vercors et attirer une nouvelle population.

Le télécentre est un espace "intelligent" de 500 m² équipé d'infrastructures de télécommunication (salle multimédia, visioconférence, centre serveur, réseau informatique). Il est conçu pour accueillir des salariés d'entreprises mais aussi des consultants indépendants et des sociétés de téléservices.

Citons aussi une expérience remarquable de télétravail aux Etats-Unis, dans le cadre des Jeux Olympiques d'Atlanta en 1996. La capitale de la Georgie est devenue pour quelques semaines celle des Jeux Olympiques en accueillant 2 millions de visiteurs. Le Comité d'organisation a demandé aux autorités locales de réduire de moitié le trafic urbain.

C'est ainsi que 100 000 Atlantais ont participé, avec des dizaines d'entreprises concernées, à la plus vaste expérience de télétravail au monde. En posant 500 lignes téléphoniques supplémentaires, la société locale de téléphonie a permis à plus de 1 500 employés de télétravailler chez eux, d'envoyer leurs messages électroniques et leurs télécopies par des réseaux spéciaux installés à leur intention.

En France et en Europe de façon générale, malgré des expériences probantes le télétravail a du mal à décoller.

Certains s’interrogent : « Faut-il avoir peur du télétravail, qui déshumaniserait le salarié ? Ou faut-il, au contraire, y voir le remède à tous les maux d’une société en proie au chômage et au mal de vivre ? ».

C’est à partir de ces questions que la revue Sciences et Vie mènera son enquête en septembre 1997. L’introduction de cet article est particulièrement éloquente et révèle la prudence et la suspicion qui entourent le développement de cette nouvelle organisation du travail.

« C’est l’Arlésienne des temps nouveaux, la marotte futuriste très en vogue auprès des “cybermanagers” branchés, des sociologues et des syndicats : dans la foulée des téléachat, téléloisir, téléculture et autre télérestauration, voici le télétravail. A en croire ces thuriféraires, ce serait le mode de travail du XXIe siècle, conciliant contraintes économiques et aspiration à une vie meilleure. Pas du tout rétorquent ses adversaires : le télétravail, c’est la garantie d’un retour au Moyen Age, un aller simple vers la précarisation.. »

En 1997 on compte à peine un million d'adeptes en Europe, alors qu'aux Etats-Unis, le nombre de télétravailleurs dépasse la barre des 5 millions.

Ainsi, si cette nouvelle forme de travail s'avère pour certains un "formidable outil de communication", d'autres expriment de nombreux blocages :

· le télétravail n'est pas un nouveau créneau, il ne répond pas à un nouveau besoin du consommateur. Il s'agit d'abord d'un transfert, d'un déplacement de postes de travail, mais pas de création nette.

· il ne permet pas de réaménager le territoire et d'insuffler le "retour au pays" dans une région sans infrastructure. A la limite, le télétravail peut entraîner un transfert d'emplois vers des pays en voie de développement (comme la saisie à Singapour et la programmation en Europe de l'Est).

· les managers sont réticents : dans les grandes entreprises, comme chez EDF-GDF, de nombreuses demandes émanent des salariés mais les responsables de service n'apprécient pas un système qui pourrait sonner le glas de la hiérarchie. Les télétravailleurs ont, en effet, moins besoin de contrôle que d'un contact principal avec l'extérieur et d'une assistance en cas de panne.

· il subsiste de nombreux problèmes juridiques : dans quelle mesure la relation de subordination du salarié télétravailleur est-elle maintenue s'il n'est pas présent sur le lieu de travail ? Quelles sont les obligations de l'entreprise vis-à-vis du télétravailleur ? Comment règle-t-on les problèmes d'accidents ? L'employeur peut-il imposer le télétravail ? Comment quantifier le travail fourni par un salarié hors les murs de l'entreprise ? En outre, la technique et les besoins des entreprises évoluant plus vite que les textes, n'est-il pas prématuré de légiférer sur une statut propre au télétravailleur ?

· rares sont les personnes équipées : à l'heure du Net, peu de foyers français sont équipés. Le phénomène de l'Internet ne connaît pas encore en France l'engouement dont les autres pays font preuve.

Ainsi, malgré les promesses dont le télétravail est porteur, on peut conclure que son développement doit s'organiser tant sur un plan juridique que technologique et idéologique.

2. Des définitions pour une définition

Comme nous venons de le voir, télétravail et téléservices sont des phénomènes récents et en évolution rapide. De plus leur développement est étroitement lié et il nous semble difficile de les dissocier.

Il existe différentes acceptions du terme télétravail (le tableau de la page suivante en reprend quelques-unes). Télétravail et téléservices sont deux concepts séparés.

Le télétravail correspond à une nouvelle forme d'organisation du travail et concerne une personne affectée par cette nouvelle organisation. Cette personne exerce le même métier qu'auparavant mais son poste de travail, pour tout ou partie de ses activités, a été "déporté" de son lieu habituel. Elle est donc éloignée de son supérieur hiérarchique et communique avec ses collaborateurs par l'intermédiaire des NTIC.

Les téléservices se définissent comme des services professionnels fournis à distance et où les NTIC s'imposent comme premier facteur de production. Le recours aux téléservices correspond à la volonté de l'entreprise donneuse d'ordre d'externaliser certaines activités pour mieux se consacrer à son activité principale. Il n'y a pas de lien de subordination entre le donneur d'ordre et l'exécutant.

Toutefois, c'est en cherchant à définir le terme de télétravailleur que nous avons ouvert notre définition au champ des téléservices.

En effet, on ne peut, nous semble-t-il, restreindre le télétravailleur à la personne salariée d'une entreprise ou à l'agent d'une administration qui travaille à distance de son établissement principal au moyen des nouveaux informatiques et de communication.

Thierry BRETON en collaboration avec le cabinet juridique Service Lamy (dans "le télétravail en France", 1994)

"... Le télétravail est une modalité d'organisation et/ou d'exécution d'un travail exercé à titre habituel, par une personne physique, dans les conditions cumulatives suivantes :

- d'autre part, ce travail s'effectue au moyen de l'outil informatique et/ou des outils de télécommunications ; il implique nécessairement la transmission au moyen d'une ou de plusieurs techniques de télécommunications au sens de l'article L32 du code des Postes et Télécommunications, y compris au moyen de systèmes informatiques de communication à distance :

Thierry BRETON (dans "les téléservices en France", 1994)

Les téléservices concernent "toute prestation de service à valeur ajoutée, entre entités juridiques distinctes, utilisant les outils de télécommunications.

· Téléservices fonctionnels (télésecrétariat, saisie, PAO, traduction, gestion, conseil...)

· Téléinformatique (ingénierie, développement, assistance, gestion de parcs, facilities management...)

CATRAL dans le rapport de communication sur les bureaux de voisinage

" Le" travail à distance" ou "télétravail" est une nouvelle modalité d'exécution du travail réalisé à distance qui utilise les modes de communication électroniques, informatiques et télématiques. Le travail à distance peut concerner tout type de salariés, à temps plein ou à temps partiel, qualifié ou non ainsi que les travailleurs indépendants.

Le travail à distance est un mode d'organisation du travail interne à l'entreprise, les téléservices représentent une offre marchande de services. Exemples : saisie informatique de données, écritures comptables, frappe de rapports et/ou d'études, traduction de textes, frappe de courriers, etc..."

"Un télétravailleur est quelqu'un qui travaille en utilisant à distance les ressources de son entreprise... La notion de télétravailleur est presque indissociable d'entreprise en réseau et d'entreprise éclatée... Le télétravail implique à terme des formes de rémunération davantage liées aux résultats qu'au temps passé. D'où la nécessité de critères d'évaluation les plus précis et les plus objectifs possible..."

Ce serait sortir du champ de notre étude tous les travailleurs indépendants spécialisés dans les activités de services aux entreprises. Ces nouveaux travailleurs ou "cybertravailleurs" indépendants qui savent mettre à profit toutes les possibilités offertes par la technologie, sont bien des télétravailleurs au même titre que les salariés qu'ils peuvent remplacer.

Ce serait également exclure les téléservices et notamment les personnes travaillant dans une entreprise de téléservices pour des clients externalisés géographiquement ainsi que les télécentres.

Aussi avons-nous choisi d'adopter la définition proposée par le CRTTA (Centre de Ressources sur le Télétravail et les Téléactivités en Auvergne).[5]

Cette définition est la suivante : "Le télétravail est un mode d'organisation qui permet à une société preneuse d'ordre ou à une personne physique employée par la structure donneuse d'ordres, de réaliser une tâche externalisée géographiquement de cette dernière, en utilisant pour la passation et/ou la rétrocession du travail des moyens de communication qui permettent le transfert des données".

Une personne peut être appelée télétravailleur si elle remplit les deux conditions suivantes :

· elle utilise les NTIC pour communiquer avec ses différents partenaires (clients, fournisseurs, collaborateurs, supérieur hiérarchique…)

· elle exerce son activité (ou une partie de son activité) dans un autre lieu que celui où est basée la personne qui attend le résultat de son travail (supérieur hiérarchique ou client).

[1] S. Nora, A. Minc, L'informatisation de la société, La documentation Française, Paris, 1978.

[2] Les activités indépendantes aux Etats-Unis concernent 14 millions d'américains qui travaillent chez eux, selon Link ressources. C. Loviton parle, lui, de 13 millions d'entreprises personnelles (dont 3,7 millions de femmes).

[3] AFCET : Association Française de Cybernétique Économique et Technique

[4] Projet Attica

[5] Le CRTTA a été créé à Clermont-Ferrand en avril 1997. Ses objectifs sont de constituer des bases de données documentaires sur le télétravail, de sensibiliser les acteurs économiques de la région, d'être l'initiateur de créations de structures de téléactivités et d'aider les entreprises à mener à bien leurs projets de télétravail.